Mentions Légales -
Elevage of Swanee River https:// www.of-swanee-river.com
Les chiots nés à l'élevage sont LOF et portent l'affixe of Swanee River
Elevage of Swanee River - Entreprise Individuelle a été crée au 01-11-2014 et est la propriété exclusive de Mme BOUTTIER Cécile
Numéros de siret : 80490943000014
Numéro de TVA FR20804909430
Le siège sociale se trouve sur la commune de SAGY 71
Contact:
0659801034 - [email protected]
Mme Bouttier Cécile est capacitaire (certificat de capacité N° 2015033-0011) et est responsable du bien être animal de l'élevage.
L'édition et la modification du site est fait par Mme BOUTTIER qui en est l'unique propriétaire.
Conditions d'utilisation:
https://www.of-swanee-river.com est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme adapté, nous vous recommandons l'utilisation des navigateurs suivants : Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome…
Mme Bouttier met en œuvre tous les moyens possible et à sa disposition pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La société n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site https://www.of-swanee-river.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L'elevage ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit, ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Mme Bouttier Cécile propriétaire de elevage Swanee River..
Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de elevage swanee river , il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. l'Elevage Swanee River se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site ce site grâce à des informations aussi précises que possible.
Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse [email protected], en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'élevage ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'élevage.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur le site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, photos, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Cécile Bouttier.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Données personnelles De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.
Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact » ou "livre d'or".
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre élevage, ou rédiger un témoignage.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d'accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Litige & assurance
Conformement au code de la consomation le vendeur a l'obligation d'adhérer à un dispositif de médiation. Cécile Bouttier est adhérente au SNPCC et son médiateur : Médiateur de la consommation des professions du Chien et du Chat : Yves LEGEAY 22 Boulevard A. Millerand - 44200 NANTES [email protected]
La société Elevage Swanee River est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle.
Conditions de vente :
Tous nos chiots sont vendus identifiés par un transpondeur , enregistrés à l'icad, possèdent un passeport européen ou un carnet de santé et un certificat provisoire d'inscription au livre des origines Française. Le jour du départ du chiot dans sa nouvelle famille un kit chiot de qualité et un livret d'accompagnement seront fournis.
La réservation d'un chiot ne devient effective qu'après le versement des arrhes d'un montant établit à 500€:
L'arrhes: Sommes versées par l'acheteur en échange d'une réservation accordée par le vendeur sur une commande. L'acheteur peut renoncer à la vente; il perd alors le montant des arrhes. De même que le vendeur peut se dégager de sa réservation en restituant le double des sommes versées par l'acheteur.
Les prix pratiqués sont en adéquation avec les valeurs de l'élevage et la qualité des chiots qui y sont nés. L'éleveur reste l'entier propriétaire des chiots jusqu'au paiement intégral du prix susvisé conformément aux dispositions de l'article 2367 du code CIVIL.
L'âge minimal de session d'un chiot est de 8 semaines à partir de sa naissance. Le chiot ne pourra donc pas quitter l'élevage avant cette date.
Garantie légale:
Une fois les chiots partis de l'élevage, l'éleveur n'est plus responsable outre les garanties pour les vices rédhibitoires tels que visés par les articles suivant: L213-1 à L213-9 et R213-2 à R213-9.
La garantie de conformité ne s'applique plus pour les animaux de compagnie depuis le 1er janvier 2022.
Prendre un animal vous engage à respecter ses besoins et lui prodiguer les soins nécessaires tout au long de sa vie, soit le nourrir , l'éduquer, l'abreuver, répondre à ses besoins liés à la race, les besoins de contacts sociaux, les soins vétérinaires...
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Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
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La réservation d'un chiot ne devient effective qu'après le versement des arrhes d'un montant établit à 500€:
L'arrhes: Sommes versées par l'acheteur en échange d'une réservation accordée par le vendeur sur une commande. L'acheteur peut renoncer à la vente; il perd alors le montant des arrhes. De même que le vendeur peut se dégager de sa réservation en restituant le double des sommes versées par l'acheteur.
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